ECL BEAUNE - Permis de construire et DP

Cessée
808380463 Société civile immobilière Créée le 01/01/2015

Infos clés

Présentation détaillée de ECL BEAUNE

ECL BEAUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.

Profil et organisation

ECL BEAUNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ECL BEAUNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2015

Siège social

Permis de construire et DP de ECL BEAUNE

Activité d’urbanisme de ECL BEAUNE

ECL BEAUNE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/12/2017 - 29/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ECL BEAUNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/12/2017 - 29/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ECL BEAUNE

2 autorisations sur la période 08/12/2017 - 29/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Beaune.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECL BEAUNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
42 Route Du Faubourg Bretonni, Beaune (21200) PC Locaux AS120, AS122 9 920 m² 1 096 m² 2019/05/29
42 Rue Du Faubourg Bretonnier, Beaune (21200) PC Locaux AS120, AS122 11 541 m² 752 m² 2017/12/08

Répartition géographique des autorisations de ECL BEAUNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ECL BEAUNE

Sources des informations sur ECL BEAUNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ECL BEAUNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECL BEAUNE ?
ECL BEAUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECL BEAUNE ?
Le profil de ECL BEAUNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECL BEAUNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECL BEAUNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECL BEAUNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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