EARL VALORY - Permis de construire et DP

Active
510620115 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL VALORY

EARL VALORY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fouchécourt.

Profil et organisation

EARL VALORY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70160 à FOUCHECOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL VALORY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2009

Siège social

Permis de construire et DP de EARL VALORY

Activité d’urbanisme de EARL VALORY

EARL VALORY compte 2 autorisations recensées sur la période 04/03/2013 - 04/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL VALORY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/03/2013 - 04/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL VALORY

2 autorisations sur la période 04/03/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Fouchécourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL VALORY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Fouchecourt A Purgerot, Fouchécourt (70160) PC Locaux ZK15 66 738 m² 476 m² 2013/03/04
Rte De Fouchecourt A Purgerot, Fouchécourt (70160) PC Locaux ZK12 50 613 m² 144 m² 2013/03/04

Répartition géographique des autorisations de EARL VALORY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL VALORY

Sources des informations sur EARL VALORY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL VALORY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL VALORY ?
EARL VALORY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL VALORY ?
Le profil de EARL VALORY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL VALORY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL VALORY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL VALORY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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