EARL SAUVADET - Permis de construire et DP

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377498746 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 23/02/1990

Présentation détaillée de EARL SAUVADET

EARL SAUVADET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chanceaux.

Profil et organisation

EARL SAUVADET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21440 à CHANCEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL SAUVADET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
23/02/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL SAUVADET

Activité d’urbanisme de EARL SAUVADET

EARL SAUVADET compte 3 autorisations recensées sur la période 24/02/2015 - 24/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL SAUVADET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/02/2015 - 24/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL SAUVADET

3 autorisations sur la période 24/02/2015 - 24/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Chanceaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL SAUVADET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Chem Rural, Chanceaux (21440) PC Locaux ZY27 14 510 m² 584 m² 2017/10/24
9 Chem Rural En Bottin, Chanceaux (21440) PC Locaux ZY27 14 510 m² 1 062 m² 2015/09/15
Chemin Rural N 9 En Bottin, Chanceaux (21440) PC Locaux ZY27 14 510 m² 729 m² 2015/02/24

Répartition géographique des autorisations de EARL SAUVADET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL SAUVADET

Sources des informations sur EARL SAUVADET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL SAUVADET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL SAUVADET ?
EARL SAUVADET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL SAUVADET ?
Le profil de EARL SAUVADET recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL SAUVADET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL SAUVADET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL SAUVADET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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