EARL PASQUET - Permis de construire et DP

Active
792524548 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2013

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL PASQUET

EARL PASQUET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Agnant-de-Versillat.

Profil et organisation

EARL PASQUET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 23300 à SAINT-AGNANT-DE-VERSILLAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL PASQUET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de EARL PASQUET

Activité d’urbanisme de EARL PASQUET

EARL PASQUET compte 3 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 31/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL PASQUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/04/2013 - 31/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL PASQUET

3 autorisations sur la période 16/04/2013 - 31/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Agnant-de-Versillat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL PASQUET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Des Eiders Le Grand Couret, Saint-Agnant-de-Versillat (23300) PC Locaux 0C197, 0C1790 17 426 m² 5 m² 2024/07/31
Aigueperse, Noth (23300) PC Locaux A39, A40 154 057 m² 3 m² 2018/12/21
Le Grand Couret, Saint-Agnant-de-Versillat (23300) PC Locaux C1432, C194 13 692 m² 675 m² 2013/04/16

Répartition géographique des autorisations de EARL PASQUET

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL PASQUET

Sources des informations sur EARL PASQUET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL PASQUET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL PASQUET ?
EARL PASQUET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL PASQUET ?
Le profil de EARL PASQUET recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL PASQUET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL PASQUET concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL PASQUET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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