EARL ORTILLON - Permis de construire et DP

Active
401683685 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL ORTILLON

EARL ORTILLON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Attancourt.

Profil et organisation

EARL ORTILLON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 52130 à Attancourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL ORTILLON
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/1995

Siège social

Permis de construire et DP de EARL ORTILLON

Activité d’urbanisme de EARL ORTILLON

EARL ORTILLON compte 1 autorisation recensée sur la période 24/09/2020 - 24/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL ORTILLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/09/2020 - 24/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL ORTILLON

1 autorisation sur la période 24/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Attancourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ORTILLON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL ORTILLON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL ORTILLON

Sources des informations sur EARL ORTILLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL ORTILLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL ORTILLON ?
EARL ORTILLON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL ORTILLON ?
Le profil de EARL ORTILLON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL ORTILLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL ORTILLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL ORTILLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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