EARL MORNARD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL MORNARD
EARL MORNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Goux-lès-Dambelin.
Profil et organisation
EARL MORNARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25150 à GOUX-LES-DAMBELIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL MORNARD
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1987
Siège social
Permis de construire et DP de EARL MORNARD
Activité d’urbanisme de EARL MORNARD
EARL MORNARD compte 2 autorisations recensées sur la période 05/09/2017 - 12/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL MORNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL MORNARD
2 autorisations sur la période 05/09/2017 - 12/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Goux-lès-Dambelin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL MORNARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Courbot, Goux-lès-Dambelin (25150) | PC Locaux | ZD9, ZD10 | 69 220 m² | 1 335 m² | 2018/03/12 |
| D Ansourcey, Goux-lès-Dambelin (25150) | PC Locaux | ZA200, ZA201 | 89 386 m² | 400 m² | 2017/09/05 |
Répartition géographique des autorisations de EARL MORNARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL MORNARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL MORNARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.