EARL MOREAU - Permis de construire et DP

Active
422883777 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1999

Présentation détaillée de EARL MOREAU

EARL MOREAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crépand.

Profil et organisation

EARL MOREAU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21500 à CREPAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL MOREAU
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1999

Siège social

Permis de construire et DP de EARL MOREAU

Activité d’urbanisme de EARL MOREAU

EARL MOREAU compte 2 autorisations recensées sur la période 28/01/2016 - 21/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL MOREAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/01/2016 - 21/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL MOREAU

2 autorisations sur la période 28/01/2016 - 21/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Crépand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL MOREAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Fontaignottes Crepand, Crépand (21500) PC Locaux D108 17 340 m² 183 m² 2022/11/21
Rue Pierre Drouillot, Crépand (21500) PC Locaux AB124, AB123 7 900 m² 378 m² 2016/01/28

Répartition géographique des autorisations de EARL MOREAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL MOREAU

Sources des informations sur EARL MOREAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL MOREAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL MOREAU ?
EARL MOREAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL MOREAU ?
Le profil de EARL MOREAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL MOREAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL MOREAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL MOREAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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