2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
EARL LES VARINES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vellexon-Queutrey-et-Vaudey.
EARL LES VARINES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70130 à Vellexon-Queutrey-et-Vaudey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LES VARINES compte 6 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 08/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES VARINES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/06/2013 - 08/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vellexon-Queutrey-et-Vaudey. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES VARINES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Chenevieres, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70130) | PC Locaux | ZD58, ZD52 | 6 910 m² | 484 m² | 2018/03/21 |
| Rue Des Chenevieres, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70130) | PC Locaux | ZD52, ZD51 | 6 910 m² | 484 m² | 2018/01/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 30/04/2013 - 23/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Vellexon-Queutrey-et-Vaudey. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Chenevieres, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70130) | PD | ZD58 | — | 2017/12/23 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Chenevieres Queutrey, Vellexon-Queutrey-et-Vaudey (70130) | PD | ZD50, ZD51 | — | 2013/04/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
