EARL LES GRANDS CHAUX - Permis de construire et DP

Active
394541411 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 03/01/1994

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL LES GRANDS CHAUX

EARL LES GRANDS CHAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-sur-Isère.

Profil et organisation

EARL LES GRANDS CHAUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26300 à CHATEAUNEUF-SUR-ISERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LES GRANDS CHAUX
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
03/01/1994
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LES GRANDS CHAUX

Activité d’urbanisme de EARL LES GRANDS CHAUX

EARL LES GRANDS CHAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 09/01/2017 - 09/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES GRANDS CHAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/01/2017 - 09/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LES GRANDS CHAUX

2 autorisations sur la période 09/01/2017 - 09/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-sur-Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES GRANDS CHAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1095 Chemin Des Grands Chaux, Châteauneuf-sur-Isère (26300) PC Locaux YP152, YP181 74 040 m² 1 353 m² 2022/10/09
Chemi Des Grands Chaux Les Grands Chaux, Châteauneuf-sur-Isère (26300) PC Locaux YP181 67 761 m² 490 m² 2017/01/09

Répartition géographique des autorisations de EARL LES GRANDS CHAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LES GRANDS CHAUX

Sources des informations sur EARL LES GRANDS CHAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LES GRANDS CHAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LES GRANDS CHAUX ?
EARL LES GRANDS CHAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LES GRANDS CHAUX ?
Le profil de EARL LES GRANDS CHAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LES GRANDS CHAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LES GRANDS CHAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LES GRANDS CHAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides