EARL LES COTEAUX DE JOUFFALY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL LES COTEAUX DE JOUFFALY
EARL LES COTEAUX DE JOUFFALY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mison.
Profil et organisation
EARL LES COTEAUX DE JOUFFALY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 04200 à MISON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL LES COTEAUX DE JOUFFALY
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/2012
Siège social
Permis de construire et DP de EARL LES COTEAUX DE JOUFFALY
Activité d’urbanisme de EARL LES COTEAUX DE JOUFFALY
EARL LES COTEAUX DE JOUFFALY compte 2 autorisations recensées sur la période 02/07/2013 - 20/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LES COTEAUX DE JOUFFALY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL LES COTEAUX DE JOUFFALY
2 autorisations sur la période 02/07/2013 - 20/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Mison.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LES COTEAUX DE JOUFFALY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Jouffaly, Mison (04200) | PC Locaux | AC34, AC53 | 105 520 m² | 752 m² | 2015/04/20 |
| Jouffaly, Mison (04200) | PC Locaux | AC53, AC34 | — | 929 m² | 2013/07/02 |
Répartition géographique des autorisations de EARL LES COTEAUX DE JOUFFALY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL LES COTEAUX DE JOUFFALY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL LES COTEAUX DE JOUFFALY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.