EARL LA FERME DU BOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
512076761 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2009

Infos clés

Siège

Loire (42)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de EARL LA FERME DU BOIS

EARL LA FERME DU BOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pommiers-en-Forez.

Profil et organisation

EARL LA FERME DU BOIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 42260 à POMMIERS-EN-FOREZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LA FERME DU BOIS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2009
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL LA FERME DU BOIS

Activité d’urbanisme de EARL LA FERME DU BOIS

EARL LA FERME DU BOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 20/05/2016 - 21/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA FERME DU BOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/05/2016 - 21/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LA FERME DU BOIS

2 autorisations sur la période 20/05/2016 - 21/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Pommiers-en-Forez. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA FERME DU BOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bois, Pommiers-en-Forez (42260) PC Locaux ZC69 19 925 m² 3 m² 2018/08/21
Les Ardilliers Nord, Pommiers-en-Forez (42260) PC Locaux ZC70 191 914 m² 6 m² 2016/05/20

Permis d'aménager de EARL LA FERME DU BOIS

1 autorisation sur la période 21/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Pommiers-en-Forez. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Treyve, Pommiers-en-Forez (42260) PA D811, D809 2021/08/21

Répartition géographique des autorisations de EARL LA FERME DU BOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL LA FERME DU BOIS

Sources des informations sur EARL LA FERME DU BOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LA FERME DU BOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LA FERME DU BOIS ?
EARL LA FERME DU BOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LA FERME DU BOIS ?
Le profil de EARL LA FERME DU BOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LA FERME DU BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LA FERME DU BOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LA FERME DU BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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