2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL LA FERME AU VILLAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malbrans.
EARL LA FERME AU VILLAGE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25620 à Malbrans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL LA FERME AU VILLAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/07/2017 - 30/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA FERME AU VILLAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/07/2017 - 30/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Malbrans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA FERME AU VILLAGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Chemin De La Vierge, Malbrans (25620) | PC Locaux | AB10, AB9 | 6 495 m² | 587 m² | 2017/10/30 |
| Au Village, Malbrans (25620) | PC Locaux | AB10, AB9 | 6 495 m² | 260 m² | 2017/07/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
