EARL LA BELLE AVENUE - Permis de construire et DP

Active
530876044 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2011

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL LA BELLE AVENUE

EARL LA BELLE AVENUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Zegerscappel.

Profil et organisation

EARL LA BELLE AVENUE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 59470 ZEGERSCAPPEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL LA BELLE AVENUE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/02/2011
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL LA BELLE AVENUE

Activité d’urbanisme de EARL LA BELLE AVENUE

EARL LA BELLE AVENUE compte 3 autorisations recensées sur la période 26/11/2018 - 14/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL LA BELLE AVENUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/11/2018 - 14/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL LA BELLE AVENUE

3 autorisations sur la période 26/11/2018 - 14/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Zegerscappel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL LA BELLE AVENUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
41 Route De Saint-Omer, Zegerscappel (59470) PC Locaux B1300, B1164 99 837 m² 618 m² 2023/12/14
Adresse Non Renseignée, Zegerscappel (59470) PC Locaux B1168, B84 64 m² 2021/06/18
La Belle Avenue, Zegerscappel (59470) PC Locaux B84, B1163 1 575 m² 2018/11/26

Répartition géographique des autorisations de EARL LA BELLE AVENUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL LA BELLE AVENUE

Sources des informations sur EARL LA BELLE AVENUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL LA BELLE AVENUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL LA BELLE AVENUE ?
EARL LA BELLE AVENUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL LA BELLE AVENUE ?
Le profil de EARL LA BELLE AVENUE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL LA BELLE AVENUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL LA BELLE AVENUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL LA BELLE AVENUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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