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EARL DUVERNAY - Permis de construire et DP

Active
408601938 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/1996

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières

Siège

Haute-Savoie (74)

Permis de construire et DP

33

Présentation détaillée de EARL DUVERNAY

EARL DUVERNAY est associé à 33 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 33 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Reignier-Ésery.

Profil et organisation

EARL DUVERNAY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 74930 à Scientrier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DUVERNAY
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1996
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DUVERNAY

Activité d’urbanisme de EARL DUVERNAY

EARL DUVERNAY compte 33 autorisations recensées sur la période 14/01/2013 - 04/11/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DUVERNAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

33

Période couverte

14/01/2013 - 04/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Évolution annuelle des autorisations de EARL DUVERNAY

EARL DUVERNAY apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 10 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de EARL DUVERNAY
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2021 1 0 % 1 0 0
2020 1 0 % 1 0 0
2019 1 0 % 1 0 0
2018 1 -83,3 % 1 0 0
2017 6 +100,0 % 6 0 0
2016 3 -50,0 % 3 0 0
2015 6 -40,0 % 6 0 0

Permis de construire et DP de EARL DUVERNAY

33 autorisations sur la période 14/01/2013 - 04/11/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Reignier-Ésery.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DUVERNAY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

6 autorisations

Années

Autorisations en 2017

6 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Route Du Foron, Reignier-Ésery (74930) PC Logement C563 2 340 m² 764 m² 2017/09/21
1234 Route De Thonon, Scientrier (74930) PC Locaux A938 50 613 m² 348 m² 2017/06/19
365 Route De Bidaille, Scientrier (74930) DP Locaux C1152 15 096 m² 399 m² 2017/05/23
62 Rue Des Ecoles, Scientrier (74930) PC Locaux ZC85 10 233 m² 245 m² 2017/05/16
96 Route Du Bois Bizot, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux D537 — 123 m² 2017/04/07
229 Chemin De Saint Romain, Reignier-Ésery (74930) PC Locaux D710 4 414 m² 408 m² 2017/03/13

1 à 6 sur 6 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL DUVERNAY

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Reignier-Ésery

17 autorisations

Scientrier

11 autorisations

Pers-Jussy

4 autorisations

Arbusigny

1 autorisation

Département représenté

Haute-Savoie (74)

33 autorisations

Demandeurs comparables à EARL DUVERNAY

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

AIRPORC
SIREN 351644158
Même département de siège
10 autorisations 10 PC
GAEC LES MONTAGNARDS
SIREN 383764495
Même département de siège
10 autorisations 10 PC
GAEC LE FERME DE BORNETTE
SIREN 352136444
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
GAEC DE MIRIBEL
SIREN 388197600
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
LE VUZON
SIREN 530787720
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
EARL SERY
SIREN 329047096
Même département de siège
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur EARL DUVERNAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DUVERNAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DUVERNAY ?
EARL DUVERNAY est associé à 33 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DUVERNAY ?
Le profil de EARL DUVERNAY recense 33 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DUVERNAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DUVERNAY concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DUVERNAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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