2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DU SOUGEY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montrevel-en-Bresse.
EARL DU SOUGEY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01340 à Montrevel-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU SOUGEY compte 3 autorisations recensées sur la période 22/06/2022 - 26/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU SOUGEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/06/2022 - 26/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montrevel-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU SOUGEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Sougey, Montrevel-en-Bresse (01340) | PC Locaux | 0A613, 0A606 | 43 751 m² | 484 m² | 2023/06/26 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sougey, Montrevel-en-Bresse (01340) | DP Locaux | 0A2329 | 12 463 m² | 150 m² | 2022/12/01 |
| 993 Route Du Sougey, Montrevel-en-Bresse (01340) | PC Locaux | 0A2329 | 12 463 m² | 255 m² | 2022/06/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
