EARL DU PRE CHEVRIER - Permis de construire et DP

Active
488070012 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2006

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU PRE CHEVRIER

EARL DU PRE CHEVRIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-Revermont.

Profil et organisation

EARL DU PRE CHEVRIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01370 à VAL-REVERMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU PRE CHEVRIER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2006

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU PRE CHEVRIER

Activité d’urbanisme de EARL DU PRE CHEVRIER

EARL DU PRE CHEVRIER compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2013 - 26/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU PRE CHEVRIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/05/2013 - 26/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU PRE CHEVRIER

2 autorisations sur la période 17/05/2013 - 26/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Val-Revermont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU PRE CHEVRIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Des Combes Cuisiat, Val-Revermont (01370) DP Locaux AB1, ZC99 9 990 m² 36 m² 2021/01/26
Pre Meunier, Val-Revermont (01370) PC Locaux AB1, AB3 28 463 m² 200 m² 2013/05/17

Répartition géographique des autorisations de EARL DU PRE CHEVRIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DU PRE CHEVRIER

Sources des informations sur EARL DU PRE CHEVRIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU PRE CHEVRIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU PRE CHEVRIER ?
EARL DU PRE CHEVRIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU PRE CHEVRIER ?
Le profil de EARL DU PRE CHEVRIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU PRE CHEVRIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU PRE CHEVRIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU PRE CHEVRIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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