EARL DU NOYER - Permis de construire et DP

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512356320 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU NOYER

EARL DU NOYER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie-en-Chanois.

Profil et organisation

EARL DU NOYER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70310 à SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU NOYER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2009
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU NOYER

Activité d’urbanisme de EARL DU NOYER

EARL DU NOYER compte 2 autorisations recensées sur la période 22/05/2019 - 18/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU NOYER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/05/2019 - 18/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU NOYER

2 autorisations sur la période 22/05/2019 - 18/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie-en-Chanois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU NOYER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grande Rue, Sainte-Marie-en-Chanois (70310) PC Locaux A8, A48 18 478 m² 838 m² 2021/03/18
La Grange Prevot, Sainte-Marie-en-Chanois (70310) PC Locaux A8, A48 18 478 m² 630 m² 2019/05/22

Répartition géographique des autorisations de EARL DU NOYER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DU NOYER

Sources des informations sur EARL DU NOYER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU NOYER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU NOYER ?
EARL DU NOYER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU NOYER ?
Le profil de EARL DU NOYER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU NOYER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU NOYER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU NOYER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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