basedespermis.fr

EARL DU MENAGE - Permis de construire et DP

Active
444721369 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2003

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.50Z - Culture et élevage associés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DU MENAGE

EARL DU MENAGE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Catillon-sur-Sambre.

Profil et organisation

EARL DU MENAGE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 59360 à Catillon-sur-Sambre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU MENAGE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2003
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU MENAGE

Activité d’urbanisme de EARL DU MENAGE

EARL DU MENAGE compte 3 autorisations recensées sur la période 16/02/2018 - 13/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU MENAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/02/2018 - 13/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU MENAGE

3 autorisations sur la période 16/02/2018 - 13/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Catillon-sur-Sambre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU MENAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de EARL DU MENAGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Catillon-sur-Sambre

3 autorisations

Département représenté

Nord (59)

3 autorisations

Région représentée

Hauts-de-France

3 autorisations

Demandeurs comparables à EARL DU MENAGE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SARL DES TROIS CHENES
SIREN 342689189
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
GAEC BEUN
SIREN 409126893
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
GAEC DE LA CHAPELLE
SIREN 422129957
Même département de siège
6 autorisations 5 PC 1 PA
SCEA FERME DE BONNE ENFANCE
SIREN 494357817
Même département de siège
6 autorisations 5 PC 1 PD
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA GARDE D'AVESNES
SIREN 325676583
Même département de siège
5 autorisations 4 PC 1 PA
EARL BEAGUE
SIREN 326604881
Même département de siège
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur EARL DU MENAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU MENAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU MENAGE ?
EARL DU MENAGE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU MENAGE ?
Le profil de EARL DU MENAGE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU MENAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU MENAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU MENAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides