EARL DU MAS D'ESTIC - Permis de construire et DP

Active
453022915 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2004

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DU MAS D'ESTIC

EARL DU MAS D'ESTIC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Balaguier-sur-Rance.

Profil et organisation

EARL DU MAS D'ESTIC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 12380 à BALAGUIER-SUR-RANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU MAS D'ESTIC
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/03/2004
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU MAS D'ESTIC

Activité d’urbanisme de EARL DU MAS D'ESTIC

EARL DU MAS D'ESTIC compte 3 autorisations recensées sur la période 17/02/2017 - 18/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU MAS D'ESTIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/02/2017 - 18/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU MAS D'ESTIC

3 autorisations sur la période 17/02/2017 - 18/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Balaguier-sur-Rance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU MAS D'ESTIC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Mas D'estic, Balaguier-sur-Rance (12380) PC Locaux 0A215, 0A214 99 791 m² 177 m² 2025/12/18
Adresse Non Renseignée, Balaguier-sur-Rance (12380) PC Locaux 515 m² 2020/05/02
Le Mas D Estic, Balaguier-sur-Rance (12380) PC Locaux A224 6 490 m² 101 m² 2017/02/17

Répartition géographique des autorisations de EARL DU MAS D'ESTIC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU MAS D'ESTIC

Sources des informations sur EARL DU MAS D'ESTIC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU MAS D'ESTIC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU MAS D'ESTIC ?
EARL DU MAS D'ESTIC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU MAS D'ESTIC ?
Le profil de EARL DU MAS D'ESTIC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU MAS D'ESTIC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU MAS D'ESTIC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU MAS D'ESTIC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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