EARL DU LANCIER - Permis de construire et DP

Active
398616144 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 15/11/1977

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU LANCIER

EARL DU LANCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mignovillard.

Profil et organisation

EARL DU LANCIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39250 à MIGNOVILLARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU LANCIER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
15/11/1977
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU LANCIER

Activité d’urbanisme de EARL DU LANCIER

EARL DU LANCIER compte 2 autorisations recensées sur la période 18/01/2016 - 06/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU LANCIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/01/2016 - 06/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU LANCIER

2 autorisations sur la période 18/01/2016 - 06/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Mignovillard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU LANCIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Rondeau, Mignovillard (39250) PC Locaux ZA36 11 430 m² 450 m² 2019/09/06
Champs De La Carriere, Mignovillard (39250) PC Locaux ZA175 16 667 m² 380 m² 2016/01/18

Répartition géographique des autorisations de EARL DU LANCIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DU LANCIER

Sources des informations sur EARL DU LANCIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU LANCIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU LANCIER ?
EARL DU LANCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU LANCIER ?
Le profil de EARL DU LANCIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU LANCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU LANCIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU LANCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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