EARL DU CAMUS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
751774811 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/2012

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de EARL DU CAMUS

EARL DU CAMUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chaleins.

Profil et organisation

EARL DU CAMUS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 69770 à MONTROTTIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU CAMUS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
SIRET du siège
Date de création
01/05/2012

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL DU CAMUS

Activité d’urbanisme de EARL DU CAMUS

EARL DU CAMUS compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2019 - 01/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU CAMUS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/05/2019 - 01/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DU CAMUS

1 autorisation sur la période 01/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Chaleins. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU CAMUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grand Pre, Chaleins (01480) PC Locaux WV153, WV154 28 356 m² 18 173 m² 2025/07/01

Permis de démolir de EARL DU CAMUS

1 autorisation sur la période 07/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Montrottier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
288 Chemin De La Guillonnas, Montrottier (69770) PD AO522 2019/05/07

Répartition géographique des autorisations de EARL DU CAMUS

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DU CAMUS

Sources des informations sur EARL DU CAMUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU CAMUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU CAMUS ?
EARL DU CAMUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU CAMUS ?
Le profil de EARL DU CAMUS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU CAMUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU CAMUS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU CAMUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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