EARL DU BREMONT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DU BREMONT
EARL DU BREMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cubry-lès-Faverney.
Profil et organisation
EARL DU BREMONT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70800 à BOURGUIGNON-LES-CONFLANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DU BREMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/07/1992
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DU BREMONT
Activité d’urbanisme de EARL DU BREMONT
EARL DU BREMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2017 - 03/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU BREMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DU BREMONT
2 autorisations sur la période 25/09/2017 - 03/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Cubry-lès-Faverney.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU BREMONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| En Grivelet, Cubry-lès-Faverney (70160) | PC Locaux | ZB103, ZB107 | 16 254 m² | 70 m² | 2020/08/03 |
| En Grivelet, Cubry-lès-Faverney (70160) | PC Locaux | ZB41, ZB42 | 47 972 m² | 400 m² | 2017/09/25 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DU BREMONT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DU BREMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DU BREMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.