Autorisations en 2025
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5122 Le Bellieux, Saint-André-de-Corcy (01390) | PD | 0C875, 0C877 | 1 623 m² | 2025/05/26 |
EARL DU BELLIEU - Permis de démolir
Active
500245592
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/10/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DU BELLIEU
EARL DU BELLIEU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-de-Corcy.
Profil et organisation
EARL DU BELLIEU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01390 à Saint-André-de-Corcy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DU BELLIEU
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Sigle
- EARL DU BELLIEU
- Date de création
- 01/10/2007
Siège social
Permis de démolir de EARL DU BELLIEU
Activité d’urbanisme de EARL DU BELLIEU
EARL DU BELLIEU compte 1 autorisation recensée sur la période 26/05/2025 - 26/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU BELLIEU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/05/2025 - 26/05/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DU BELLIEU
1 autorisation sur la période 26/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-André-de-Corcy.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de EARL DU BELLIEU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DU BELLIEU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC HOLSTEIN GABET
SIREN 452198708
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
FERME DU MONT
SIREN 351770219
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
LA FERME BIODELICES
SIREN 792712689
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
GROUPEMENT D'EXPLOITATION AGRICOLE EN COMMUN DES TILLIETS
SIREN 750202996
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
CENTRE DE SELECTION DE BECHANNE
SIREN 779370741
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE CHAVANOSSE
SIREN 327718367
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
Sources des informations sur EARL DU BELLIEU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DU BELLIEU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU BELLIEU ?
EARL DU BELLIEU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU BELLIEU ?
Le profil de EARL DU BELLIEU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU BELLIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU BELLIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU BELLIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable