EARL D'OUTREMONT - Permis de construire et DP

Active
422250175 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/1999

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL D'OUTREMONT

EARL D'OUTREMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Semoutiers-Montsaon.

Profil et organisation

EARL D'OUTREMONT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 52000 à SEMOUTIERS-MONTSAON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL D'OUTREMONT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/1999
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL D'OUTREMONT

Activité d’urbanisme de EARL D'OUTREMONT

EARL D'OUTREMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2021 - 24/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL D'OUTREMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/08/2021 - 24/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL D'OUTREMONT

2 autorisations sur la période 19/08/2021 - 24/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Semoutiers-Montsaon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL D'OUTREMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme D'outremont, Semoutiers-Montsaon (52000) PC Locaux YH16, YH12 85 006 m² 1 075 m² 2024/07/24
Ferme D'outremont, Semoutiers-Montsaon (52000) PC Locaux YH16, YH15 85 006 m² 400 m² 2021/08/19

Répartition géographique des autorisations de EARL D'OUTREMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL D'OUTREMONT

Sources des informations sur EARL D'OUTREMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL D'OUTREMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL D'OUTREMONT ?
EARL D'OUTREMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL D'OUTREMONT ?
Le profil de EARL D'OUTREMONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL D'OUTREMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL D'OUTREMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL D'OUTREMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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