2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE RIEGEOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Billy-Chevannes.
EARL DE RIEGEOT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 74290 à Veyrier-du-Lac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE RIEGEOT compte 2 autorisations recensées sur la période 01/11/2015 - 06/11/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE RIEGEOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/11/2015 - 06/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Billy-Chevannes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE RIEGEOT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Cinq Sous, Champvert (58300) | PC Locaux | B213 | 50 230 m² | 712 m² | 2015/11/06 |
| Croix Du Crien, Billy-Chevannes (58270) | PC Locaux | D323, D321 | 9 468 m² | 640 m² | 2015/11/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
