EARL DE RIEGEOT - Permis de construire et DP

Active
408083517 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/1996

Présentation détaillée de EARL DE RIEGEOT

EARL DE RIEGEOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Billy-Chevannes.

Profil et organisation

EARL DE RIEGEOT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 74290 à VEYRIER-DU-LAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE RIEGEOT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/06/1996

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE RIEGEOT

Activité d’urbanisme de EARL DE RIEGEOT

EARL DE RIEGEOT compte 2 autorisations recensées sur la période 01/11/2015 - 06/11/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE RIEGEOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/11/2015 - 06/11/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DE RIEGEOT

2 autorisations sur la période 01/11/2015 - 06/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Billy-Chevannes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE RIEGEOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ Cinq Sous, Champvert (58300) PC Locaux B213 50 230 m² 712 m² 2015/11/06
Croix Du Crien, Billy-Chevannes (58270) PC Locaux D323, D321 9 468 m² 640 m² 2015/11/01

Répartition géographique des autorisations de EARL DE RIEGEOT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DE RIEGEOT

Sources des informations sur EARL DE RIEGEOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE RIEGEOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE RIEGEOT ?
EARL DE RIEGEOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE RIEGEOT ?
Le profil de EARL DE RIEGEOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE RIEGEOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE RIEGEOT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE RIEGEOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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