EARL DE MORESTAN - Permis de construire et DP

Active
378368062 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/1990

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE MORESTAN

EARL DE MORESTAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grand'Combe-Châteleu.

Profil et organisation

EARL DE MORESTAN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25570 à GRAND'COMBE CHATELEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE MORESTAN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE MORESTAN

Activité d’urbanisme de EARL DE MORESTAN

EARL DE MORESTAN compte 2 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 05/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE MORESTAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/04/2013 - 05/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE MORESTAN

2 autorisations sur la période 18/04/2013 - 05/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Grand'Combe-Châteleu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE MORESTAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champs Reillots Morestan, Grand'Combe-Châteleu (25570) PC Locaux B1220, B1224 7 825 m² 96 m² 2016/10/05
Champs Reillots Morestan, Grand'Combe-Châteleu (25570) PC Locaux B1220 7 374 m² 219 m² 2013/04/18

Répartition géographique des autorisations de EARL DE MORESTAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE MORESTAN

Sources des informations sur EARL DE MORESTAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE MORESTAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE MORESTAN ?
EARL DE MORESTAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE MORESTAN ?
Le profil de EARL DE MORESTAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE MORESTAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE MORESTAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE MORESTAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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