EARL DE LA FERME DE TONTENANT - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Siège
Côte-d'Or (21)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de EARL DE LA FERME DE TONTENANT
EARL DE LA FERME DE TONTENANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pagny-le-Château.
Profil et organisation
EARL DE LA FERME DE TONTENANT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 21250 PAGNY-LE-CHATEAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE LA FERME DE TONTENANT
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2001
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DE LA FERME DE TONTENANT
Activité d’urbanisme de EARL DE LA FERME DE TONTENANT
EARL DE LA FERME DE TONTENANT compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2018 - 26/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA FERME DE TONTENANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE LA FERME DE TONTENANT
2 autorisations sur la période 28/06/2018 - 26/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Pagny-le-Château.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA FERME DE TONTENANT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Saint Jean De Los, Pagny-le-Château (21250) | PC Locaux | A52, A81 | 843 396 m² | 220 m² | 2021/10/26 |
| Lieu Dit Toutenant, Pagny-le-Château (21250) | PC Locaux | A52, A81 | 843 396 m² | 411 m² | 2018/06/28 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA FERME DE TONTENANT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE LA FERME DE TONTENANT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE LA FERME DE TONTENANT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.