EARL DE LA CAPELLE - Permis de construire et DP

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349159111 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1989

Présentation détaillée de EARL DE LA CAPELLE

EARL DE LA CAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Mesnil-au-Grain.

Profil et organisation

EARL DE LA CAPELLE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14310 à LONGVILLERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA CAPELLE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1989
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA CAPELLE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA CAPELLE

EARL DE LA CAPELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/08/2018 - 08/10/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA CAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/08/2018 - 08/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA CAPELLE

2 autorisations sur la période 02/08/2018 - 08/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement au Mesnil-au-Grain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA CAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Capelle, Le Mesnil-au-Grain (14260) PC Locaux ZA49, ZA46 39 855 m² 31 m² 2018/10/08
Ferme De La Capelle, Longvillers (14310) PC Locaux ZC76 1 542 m² 2018/08/02

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA CAPELLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA CAPELLE

Sources des informations sur EARL DE LA CAPELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA CAPELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA CAPELLE ?
EARL DE LA CAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA CAPELLE ?
Le profil de EARL DE LA CAPELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA CAPELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA CAPELLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA CAPELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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