EARL DE FRAINVALLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DE FRAINVALLE
EARL DE FRAINVALLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montigny.
Profil et organisation
EARL DE FRAINVALLE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 54540 à MONTIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE FRAINVALLE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DE FRAINVALLE
Activité d’urbanisme de EARL DE FRAINVALLE
EARL DE FRAINVALLE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/11/2016 - 05/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE FRAINVALLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE FRAINVALLE
2 autorisations sur la période 10/11/2016 - 05/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Montigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE FRAINVALLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rte De Baccarat, Montigny (54540) | PC Locaux | ZH39, ZH115 | 26 981 m² | 1 316 m² | 2018/06/05 |
| Adresse Non Renseignée, Montigny (54540) | PC Locaux | ZH115 | — | 420 m² | 2016/11/10 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE FRAINVALLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE FRAINVALLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE FRAINVALLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.