EARL DE FOUGERES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de EARL DE FOUGERES
EARL DE FOUGERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-sur-Isère.
Profil et organisation
EARL DE FOUGERES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26300 à CHATEAUNEUF-SUR-ISERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE FOUGERES
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/06/1983
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL DE FOUGERES
Activité d’urbanisme de EARL DE FOUGERES
EARL DE FOUGERES compte 3 autorisations recensées sur la période 03/02/2021 - 18/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE FOUGERES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE FOUGERES
2 autorisations sur la période 03/02/2021 - 19/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-sur-Isère. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE FOUGERES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Bilhou, Châteauneuf-sur-Isère (26300) | DP Locaux | YX90 | 32 970 m² | 465 m² | 2022/01/19 |
| Lieu-Dit Les Fougeres-Est, Châteauneuf-sur-Isère (26300) | DP Locaux | YX90 | — | 465 m² | 2021/02/03 |
Permis d'aménager de EARL DE FOUGERES
1 autorisation sur la période 18/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-sur-Isère. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 356 Route De Fougeres, Châteauneuf-sur-Isère (26300) | PA | YX42 | 43 230 m² | 2024/01/18 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE FOUGERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE FOUGERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE FOUGERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.