2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
EARL DE FONTAINE RIANTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Provins.
EARL DE FONTAINE RIANTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 77560 à Beauchery-Saint-Martin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE FONTAINE RIANTE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/01/2013 - 25/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE FONTAINE RIANTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Provins. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE FONTAINE RIANTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Latteux, Provins (77160) | PC Locaux | XB7 | 120 450 m² | 600 m² | 2013/07/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 14/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Provins. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Fontaine Riante, Provins (77160) | PD | XB7 | 120 450 m² | 2013/01/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
