2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE CASSAGNAOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Peyrissas.
EARL DE CASSAGNAOU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 31420 à Peyrissas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE CASSAGNAOU compte 2 autorisations recensées sur la période 04/02/2020 - 10/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE CASSAGNAOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/02/2020 - 10/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Peyrissas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE CASSAGNAOU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Guirauton Guirauton, Peyrissas (31420) | PC Logement | ZK1, ZK3 | 112 774 m² | 53 m² | 2023/01/10 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cassagnaou, Peyrissas (31420) | PC Locaux | ZK7 | 274 241 m² | 925 m² | 2020/02/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
