2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DAMIEN CARTON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Herzeele.
EARL DAMIEN CARTON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 59470 à Herzeele.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DAMIEN CARTON compte 3 autorisations recensées sur la période 21/03/2016 - 05/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DAMIEN CARTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/03/2016 - 05/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Herzeele.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DAMIEN CARTON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 268 Rue Du Moulin Vert, Herzeele (59470) | PC Locaux | E767, E764 | 42 774 m² | 108 m² | 2024/08/05 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 268 Rue Du Moulin Vert, Herzeele (59470) | PC Locaux | E767, E747 | 28 576 m² | 165 m² | 2017/05/15 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Caf Houck, Herzeele (59470) | PC Locaux | E588, E747 | 47 596 m² | 774 m² | 2016/03/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
