EARL CLERC - Permis de construire et DP

Active
400990248 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/1995

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL CLERC

EARL CLERC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Glamondans.

Profil et organisation

EARL CLERC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25360 à GLAMONDANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL CLERC
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/1995
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL CLERC

Activité d’urbanisme de EARL CLERC

EARL CLERC compte 3 autorisations recensées sur la période 15/03/2018 - 28/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL CLERC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/03/2018 - 28/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL CLERC

3 autorisations sur la période 15/03/2018 - 28/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Glamondans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CLERC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route D'aissey, Glamondans (25360) PC Logement ZD108 16 464 m² 216 m² 2023/04/28
5 Rue De La Suisse, Glamondans (25360) PC Logement ZB108 985 m² 105 m² 2019/03/29
Cote Du Breuille, Glamondans (25360) PC Locaux ZD52, ZD89 100 330 m² 2 185 m² 2018/03/15

Répartition géographique des autorisations de EARL CLERC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL CLERC

Sources des informations sur EARL CLERC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL CLERC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL CLERC ?
EARL CLERC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL CLERC ?
Le profil de EARL CLERC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL CLERC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL CLERC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL CLERC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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