EARL BROSSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL BROSSE
EARL BROSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Haye-Saint-Sylvestre.
Profil et organisation
EARL BROSSE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 27330 à LA HAYE-SAINT-SYLVESTRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL BROSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/02/1994
Siège social
Permis de construire et DP de EARL BROSSE
Activité d’urbanisme de EARL BROSSE
EARL BROSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2013 - 29/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL BROSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL BROSSE
2 autorisations sur la période 07/03/2013 - 29/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à La Haye-Saint-Sylvestre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BROSSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Chemin De La Chaise, La Haye-Saint-Sylvestre (27330) | PC Locaux | F127, F132 | 103 718 m² | 364 m² | 2020/05/29 |
| 50 Chemin De La Chaise, La Haye-Saint-Sylvestre (27330) | PC Locaux | F126, F127 | 91 675 m² | 1 806 m² | 2013/03/07 |
Répartition géographique des autorisations de EARL BROSSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL BROSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL BROSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.