EARL BIO DU TILLEUL - Permis de construire et DP

Active
882811391 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 08/04/2020

Présentation détaillée de EARL BIO DU TILLEUL

EARL BIO DU TILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bacqueville-en-Caux.

Profil et organisation

EARL BIO DU TILLEUL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76730 à BACQUEVILLE-EN-CAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL BIO DU TILLEUL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
08/04/2020
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL BIO DU TILLEUL

Activité d’urbanisme de EARL BIO DU TILLEUL

EARL BIO DU TILLEUL compte 2 autorisations recensées sur la période 04/03/2024 - 30/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL BIO DU TILLEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/03/2024 - 30/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL BIO DU TILLEUL

2 autorisations sur la période 04/03/2024 - 30/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bacqueville-en-Caux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BIO DU TILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Tilleul, Bacqueville-en-Caux (76730) PC Locaux ZD27, ZD28 521 730 m² 892 m² 2026/06/30
2 Le Tilleul, Bacqueville-en-Caux (76730) PC Locaux ZC15, ZC43 588 963 m² 608 m² 2024/03/04

Répartition géographique des autorisations de EARL BIO DU TILLEUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL BIO DU TILLEUL

Sources des informations sur EARL BIO DU TILLEUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL BIO DU TILLEUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BIO DU TILLEUL ?
EARL BIO DU TILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BIO DU TILLEUL ?
Le profil de EARL BIO DU TILLEUL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL BIO DU TILLEUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL BIO DU TILLEUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL BIO DU TILLEUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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