2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL BIO DU TILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bacqueville-en-Caux.
EARL BIO DU TILLEUL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76730 à Bacqueville-en-Caux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL BIO DU TILLEUL compte 2 autorisations recensées sur la période 04/03/2024 - 30/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL BIO DU TILLEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/03/2024 - 30/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bacqueville-en-Caux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BIO DU TILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Tilleul, Bacqueville-en-Caux (76730) | PC Locaux | ZD27, ZD28 | 521 730 m² | 892 m² | 2026/06/30 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Le Tilleul, Bacqueville-en-Caux (76730) | PC Locaux | ZC15, ZC43 | 588 963 m² | 608 m² | 2024/03/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
