EARL BARCON FERRIERE - Permis de construire et DP

Active
448249128 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2003

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL BARCON FERRIERE

EARL BARCON FERRIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ouhans.

Profil et organisation

EARL BARCON FERRIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25520 à OUHANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL BARCON FERRIERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2003
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de EARL BARCON FERRIERE

Activité d’urbanisme de EARL BARCON FERRIERE

EARL BARCON FERRIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2015 - 15/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL BARCON FERRIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/03/2015 - 15/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL BARCON FERRIERE

2 autorisations sur la période 27/03/2015 - 15/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Ouhans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BARCON FERRIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte A Ferriere, Ouhans (25520) PC Locaux OC383, OC381 21 700 m² 240 m² 2015/09/15
Ld A Ferriere, Ouhans (25520) PC Locaux OC383, OC381 21 700 m² 350 m² 2015/03/27

Répartition géographique des autorisations de EARL BARCON FERRIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL BARCON FERRIERE

Sources des informations sur EARL BARCON FERRIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL BARCON FERRIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BARCON FERRIERE ?
EARL BARCON FERRIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BARCON FERRIERE ?
Le profil de EARL BARCON FERRIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL BARCON FERRIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL BARCON FERRIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL BARCON FERRIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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