3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
EARL BANNEQUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontaine-le-Pin.
EARL BANNEQUIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14190 à Fontaine-le-Pin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL BANNEQUIN compte 2 autorisations recensées sur la période 20/07/2014 - 05/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL BANNEQUIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Fontaine-le-Pin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BANNEQUIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De Paris, Fontaine-le-Pin (14190) | PC Locaux | ZD3 | 420 320 m² | 39 m² | 2021/11/05 |
1 autorisation sur la période 20/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Fontaine-le-Pin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De Paris Bannequin, Fontaine-le-Pin (14190) | PD | ZD3 | — | 2014/07/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.