2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL ARNOULD FRANCOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Élise-Daucourt.
EARL ARNOULD FRANCOIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 51460 à Somme-Vesle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL ARNOULD FRANCOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2019 - 13/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL ARNOULD FRANCOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/11/2019 - 13/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Élise-Daucourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ARNOULD FRANCOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Moncet, Élise-Daucourt (51800) | PC Locaux | ZR45, ZR44 | 181 771 m² | 200 m² | 2024/09/13 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Departementale N_68 De Auv Ferme De Moncets, Élise-Daucourt (51800) | PC Locaux | ZR22, ZR21 | 184 931 m² | 98 m² | 2019/11/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
