2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
EARL ALBAR PASCAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brousse-le-Château.
EARL ALBAR PASCAL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 12480 à Brousse-le-Château.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL ALBAR PASCAL compte 3 autorisations recensées sur la période 10/10/2020 - 12/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL ALBAR PASCAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/10/2020 - 12/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Brousse-le-Château. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ALBAR PASCAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Longanhes, Brousse-le-Château (12480) | PC Locaux | A1340, A1276 | 23 892 m² | 300 m² | 2022/07/12 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Longagnes, Brousse-le-Château (12480) | PC Locaux | A1340, A1276 | 12 064 m² | 60 m² | 2020/10/10 |
1 autorisation sur la période 12/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Brousse-le-Château. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Linas, Brousse-le-Château (12480) | PD | A279 | 28 874 m² | 2022/07/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
