Permis de construire n° 01203820G0003 à Brousse-le-Château pour 60 m² de locaux, Les Longagnes
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 octobre 2020
Dossier PC n° 01203820G0003
Demandeur
EARL ALBAR PASCAL
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01203820G0003, délivré le 10 octobre 2020 à Brousse-le-Château (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Les Longagnes. Le projet est porté par EARL ALBAR PASCAL.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 60 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 064 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 60 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A1340, A1276, A1277. Ce dossier s'inscrit parmi les 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brousse-le-Château.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
10 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
08/10/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Localisation du projet à Brousse-le-Château
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Longagnes
Territoires administratifs
- Commune
- Brousse-le-Château Code postal 12480 Identifiant INSEE 12038
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 065 m² | 60 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 60 m² | 1 125 m² |
| Total | 1 065 m² | 60 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 60 m² | 1 125 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 065 m² | 60 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 60 m² | 1 125 m² |
| Total locaux | 1 065 m² | 60 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 60 m² | 1 125 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL ALBAR PASCAL
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 853880144
- SIRET
- 85388014400011
- Code APE (NAF)
- 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Année de création
- 2019
- Localisation
- BROUSSE LE CHATEAU (12480)
Autres dossiers de EARL ALBAR PASCAL
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01203820G0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12038 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 10 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 08/10/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |