EAR DE GINALS - Permis de construire et DP

Active
500942073 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 05/11/2007

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EAR DE GINALS

EAR DE GINALS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sévérac d'Aveyron.

Profil et organisation

EAR DE GINALS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 12150 à SEVERAC D'AVEYRON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EAR DE GINALS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
05/11/2007

Siège social

Permis de construire et DP de EAR DE GINALS

Activité d’urbanisme de EAR DE GINALS

EAR DE GINALS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/05/2013 - 25/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EAR DE GINALS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/05/2013 - 25/09/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EAR DE GINALS

2 autorisations sur la période 16/05/2013 - 25/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Sévérac d'Aveyron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EAR DE GINALS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ginals, Sévérac d'Aveyron (12150) PC Locaux B837, B835 390 m² 2014/09/25
Ginals, Sévérac d'Aveyron (12150) PC Locaux B487, B494 470 m² 2013/05/16

Répartition géographique des autorisations de EAR DE GINALS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EAR DE GINALS

Sources des informations sur EAR DE GINALS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EAR DE GINALS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EAR DE GINALS ?
EAR DE GINALS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EAR DE GINALS ?
Le profil de EAR DE GINALS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EAR DE GINALS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EAR DE GINALS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EAR DE GINALS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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