DU SQUARE DE BEAUNE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
411642127 Autre société civile PME Créée le 01/04/1997

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DU SQUARE DE BEAUNE

DU SQUARE DE BEAUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ougney.

Profil et organisation

DU SQUARE DE BEAUNE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 25320 à GRANDFONTAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU SQUARE DE BEAUNE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/1997
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DU SQUARE DE BEAUNE

Activité d’urbanisme de DU SQUARE DE BEAUNE

DU SQUARE DE BEAUNE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2016 - 17/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU SQUARE DE BEAUNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2016 - 17/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU SQUARE DE BEAUNE

1 autorisation sur la période 17/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Ougney. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU SQUARE DE BEAUNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Barboux, Ougney (39350) PC Logement ZI104 925 m² 72 m² 2016/03/17

Permis de démolir de DU SQUARE DE BEAUNE

1 autorisation sur la période 14/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Ougney. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Barboux, Ougney (39350) PD ZI77 2016/03/14

Répartition géographique des autorisations de DU SQUARE DE BEAUNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DU SQUARE DE BEAUNE

Sources des informations sur DU SQUARE DE BEAUNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU SQUARE DE BEAUNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU SQUARE DE BEAUNE ?
DU SQUARE DE BEAUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU SQUARE DE BEAUNE ?
Le profil de DU SQUARE DE BEAUNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU SQUARE DE BEAUNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU SQUARE DE BEAUNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU SQUARE DE BEAUNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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