Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Grande Rue, Dommartin-sous-Hans (51800) | PD | AB136 | — | 2025/12/15 |
DU MOULIN DE LA BIONNE - Permis de démolir
Active
389184607
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/11/1992
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DU MOULIN DE LA BIONNE
DU MOULIN DE LA BIONNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dommartin-sous-Hans.
Profil et organisation
DU MOULIN DE LA BIONNE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 51800 à Dommartin-sous-Hans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DU MOULIN DE LA BIONNE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/1992
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de DU MOULIN DE LA BIONNE
Activité d’urbanisme de DU MOULIN DE LA BIONNE
DU MOULIN DE LA BIONNE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2025 - 15/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DU MOULIN DE LA BIONNE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/12/2025 - 15/12/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DU MOULIN DE LA BIONNE
1 autorisation sur la période 15/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Dommartin-sous-Hans.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DU MOULIN DE LA BIONNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DU MOULIN DE LA BIONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS
SIREN 780358206
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
DE LA RUELLE DES BUTTES
SIREN 380969063
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
MAISON LHEUREUX
SIREN 403693971
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
TARLANT
SIREN 311820559
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
DOMAINE DE LA MALMAISON
SIREN 401147574
Même secteur et même département
5 autorisations
2 PC
3 PD
EARL SCHADECK
SIREN 404374837
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur DU MOULIN DE LA BIONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DU MOULIN DE LA BIONNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU MOULIN DE LA BIONNE ?
DU MOULIN DE LA BIONNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU MOULIN DE LA BIONNE ?
Le profil de DU MOULIN DE LA BIONNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU MOULIN DE LA BIONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU MOULIN DE LA BIONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU MOULIN DE LA BIONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable