DU GRAND MONT - Permis de construire et DP

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817984735 Société civile immobilière Créée le 13/01/2016

Infos clés

Présentation détaillée de DU GRAND MONT

DU GRAND MONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champagney.

Profil et organisation

DU GRAND MONT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25870 aux Auxons.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU GRAND MONT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/01/2016

Siège social

Permis de construire et DP de DU GRAND MONT

Activité d’urbanisme de DU GRAND MONT

DU GRAND MONT compte 1 autorisation recensée sur la période 22/10/2016 - 22/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU GRAND MONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/10/2016 - 22/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU GRAND MONT

1 autorisation sur la période 22/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Champagney.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU GRAND MONT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Chemin Du Grand Mont, Champagney (25170) PC Logement AB235 1 182 m² 195 m² 2016/10/22

Répartition géographique des autorisations de DU GRAND MONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DU GRAND MONT

Sources des informations sur DU GRAND MONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU GRAND MONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU GRAND MONT ?
DU GRAND MONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU GRAND MONT ?
Le profil de DU GRAND MONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU GRAND MONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU GRAND MONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU GRAND MONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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