DOMAINE THOMAS MOREY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
492333174 SAS, société par actions simplifiée Créée le 14/09/2006

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DOMAINE THOMAS MOREY

DOMAINE THOMAS MOREY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chassagne-Montrachet.

Profil et organisation

DOMAINE THOMAS MOREY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 21190 CHASSAGNE-MONTRACHET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE THOMAS MOREY
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
14/09/2006
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE THOMAS MOREY

Activité d’urbanisme de DOMAINE THOMAS MOREY

DOMAINE THOMAS MOREY compte 2 autorisations recensées sur la période 16/12/2014 - 04/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE THOMAS MOREY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/12/2014 - 04/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE THOMAS MOREY

1 autorisation sur la période 04/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Chassagne-Montrachet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE THOMAS MOREY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Des Carrieres, Chassagne-Montrachet (21190) PC Locaux AK217, AK319 822 m² 78 m² 2021/05/04

Permis de démolir de DOMAINE THOMAS MOREY

1 autorisation sur la période 16/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Chassagne-Montrachet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9 Rue Du Nord, Chassagne-Montrachet (21190) PD AK318, AK319 2014/12/16

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE THOMAS MOREY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE THOMAS MOREY

Sources des informations sur DOMAINE THOMAS MOREY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE THOMAS MOREY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE THOMAS MOREY ?
DOMAINE THOMAS MOREY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE THOMAS MOREY ?
Le profil de DOMAINE THOMAS MOREY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE THOMAS MOREY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE THOMAS MOREY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE THOMAS MOREY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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