DOMAINE RIBIERA - Permis de construire et DP

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487599219 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 23/11/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de DOMAINE RIBIERA

DOMAINE RIBIERA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niozelles.

Profil et organisation

DOMAINE RIBIERA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 04300 à NIOZELLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
DOMAINE RIBIERA
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
SIRET du siège
Date de création
23/11/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE RIBIERA

Activité d’urbanisme de DOMAINE RIBIERA

DOMAINE RIBIERA compte 4 autorisations recensées sur la période 29/11/2014 - 21/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE RIBIERA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

29/11/2014 - 21/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE RIBIERA

4 autorisations sur la période 29/11/2014 - 21/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Niozelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE RIBIERA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Domaine Des Sources La Tuilierre, Niozelles (04300) PC Locaux A1026 490 m² 2021/04/21
Rd4 100 Domaine Des Source La Tuilierre, Niozelles (04300) PC Locaux A1026 17 434 m² 437 m² 2021/03/19
Domaine Des Sources La Tuiliere, Niozelles (04300) PC Locaux 0A1026 17 434 m² 173 m² 2021/03/19
Basse Tuiliere, Niozelles (04300) PC Locaux A541, A542 120 676 m² 787 m² 2014/11/29

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE RIBIERA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE RIBIERA

Sources des informations sur DOMAINE RIBIERA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE RIBIERA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE RIBIERA ?
DOMAINE RIBIERA est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE RIBIERA ?
Le profil de DOMAINE RIBIERA recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE RIBIERA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE RIBIERA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE RIBIERA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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