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DOMAINE RIBIERA - Permis de construire et DP

Active
487599219 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 23/11/2005

Infos clés

Secteur

Commerce et restauration

Activité - Code NAF

NAF 56.10A - Restauration traditionnelle

Siège

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de DOMAINE RIBIERA

DOMAINE RIBIERA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niozelles.

Profil et organisation

DOMAINE RIBIERA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 04300 à Niozelles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE RIBIERA
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
SIRET du siège
Date de création
23/11/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE RIBIERA

Activité d’urbanisme de DOMAINE RIBIERA

DOMAINE RIBIERA compte 4 autorisations recensées sur la période 29/11/2014 - 21/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE RIBIERA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

29/11/2014 - 21/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE RIBIERA

4 autorisations sur la période 29/11/2014 - 21/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Niozelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE RIBIERA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Basse Tuiliere, Niozelles (04300) PC Locaux A541, A542 120 676 m² 787 m² 2014/11/29

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE RIBIERA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Niozelles

4 autorisations

Demandeurs comparables à DOMAINE RIBIERA

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GROUPE PROVENCE SERVICES
SIREN 775549447
Même département de siège
5 autorisations 4 PC 1 PD
SICA POM ALPES
SIREN 316622000
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
SAMUEL ET FILS
SIREN 338392780
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
ALPES PROVENCE AGNEAUX
SIREN 501947899
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
CHADRU INVESTISSEMENT
SIREN 793024969
Même département de siège
4 autorisations 2 PC 2 PA
M&L DISTRIBUTION (FRANCE) S.A.R.L.
SIREN 317097350
Même département de siège
3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur DOMAINE RIBIERA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE RIBIERA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE RIBIERA ?
DOMAINE RIBIERA est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE RIBIERA ?
Le profil de DOMAINE RIBIERA recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE RIBIERA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE RIBIERA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE RIBIERA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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