2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
DOMAINE LA CROISEE COMTOISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poligny.
DOMAINE LA CROISEE COMTOISE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39800 à Poligny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE LA CROISEE COMTOISE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/05/2025 - 22/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE LA CROISEE COMTOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Poligny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE LA CROISEE COMTOISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Clos, Poligny (39800) | DP Locaux | AT293 | 425 m² | 45 m² | 2025/05/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
