2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
DOMAINE DU SEQUOSA est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Jean-de-Bournay.
DOMAINE DU SEQUOSA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38790 à Charantonnay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DU SEQUOSA compte 6 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 31/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU SEQUOSA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 10/01/2013 - 17/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Bournay. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU SEQUOSA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Du Dr Paillard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) | PC Logement | AW401 | 1 600 m² | 736 m² | 2019/12/17 |
| 22 Rue Du Dr Paillard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) | PC Logement | AW401, AW693 | 1 265 m² | 1 071 m² | 2019/02/06 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Bayard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) | PC Logement | AX426, AX425 | 1 670 m² | 814 m² | 2014/07/24 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Bayard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) | PC Logement | AX11P | 832 m² | 387 m² | 2013/04/18 |
| 29 Rue Pasteur, Saint-Jean-de-Bournay (38440) | PC Logement | AZ352 | 985 m² | 349 m² | 2013/01/10 |
1 autorisation sur la période 31/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Châtonnay. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Montee Du Calvaire, Châtonnay (38440) | PA | AD613 | 3 807 m² | 2026/07/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
